Nous
poursuivons la lecture du dossier
spécial Résidence Alternée publié par la Revue du Droit de la
Famille dans sa livraison de juillet-août 2019. Nous nous
intéressons cette semaine à l’article que Caroline Siffrein-Blanc
consacre à l’étude des décisions de quatre cours d’appel en
France.
Caroline
Siffrein-Blanc est maître de conférence à l’université
d’Aix-Marseille. Elle est directrice adjointe et vice-doyenne de la
Faculté de Droit et de Science Politique. Elle conduit ses
recherches au Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles,
avec une spécialité en droit de la famille et droit de l’enfant.
Dans
cet article, la chercheuse reprend l’intervention qu’elle avait
faite lors de la Conférence Internationale sur la Résidence
Alternée, à Strasbourg, au Conseil de l’Europe, en novembre 2018.
Nous consacrons ce billet au début de son article.
Elle compare les 55 décisions prises par les cours d’appel de Versailles, Lyon, Marseille et Bordeaux, en 2016 et 2017. Cet échantillon recouvre quatre juridictions seulement mais concerne toutes leurs décisions, ce qui lui donne une bonne significativité.
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